IDENTITE DE L’EDITEUR DU SITE INTERNET
L’éditeur du site internet est : YASMINE KHALIFA exerçant en entreprise individuelle.
Le nom de l’entreprise est : BEN KHALIFA SOUAD.
Le numéro d’immatriculation professionnelle est le 534572748
L’adresse officielle de l’entreprise est : 15 RUE DE LA PAIX 92000 Nanterre.
L’éditeur du site internet peut être contacté à cette adresse électronique :
souad.sajece@gmail.com.
L’éditeur du site n’est pas assujetti à la TVA.
ACTIVITES EXERCEES
L’éditeur du site internet exerce les activités suivantes : Séances individuelles d’hypnose
essentielle (à distance et occasionnellement en présentiel)
Séances collectives d’hypnose (en présentiel et à distance via visioconférence)
Vente de MP3 d’hypnose et d’audios de bien-être
Vente d’huiles essentielles naturelles
La liste des activités ci-dessous n’est pas exhaustive. D’autres activités pourront être ajoutées
ultérieurement en lien avec l’hypnose, le bien-être et le développement personnel.
Le Prestataire n’est titulaire d’aucune certification professionnelle ou diplôme d’Etat.
Les formations suivies (non reconnues officiellement) sont les suivantes :
PRATICIENNE EN HYPNOSE SAJECE
Ces activités relèvent des médecines » dites « non conventionnelles », pour soulager certains
maux du quotidien ou pour renforcer, à titre préventif, l’hygiène de vie, la qualité de vie, la
vitalité et donc le bien-être global.
Ces activités ne tendent à l’établissement d’aucun diagnostic ni traitement de maladies.
Il s’agit de pratiques complémentaires pouvant intervenir en plus de soins conventionnels, pour
contribuer au bien-être.
Ces activités ne remplacent en aucun cas un diagnostic et/ou traitement médical et ne dispense
aucunement de consulter un médecin, ce dernier étant le seul habilité à établir un diagnostic
médical ainsi qu’un traitement médical adapté.
Les informations disponibles sur le site internet n’ont aucun caractère exhaustif, scientifique et
médical. Elles sont communiquées à titre purement informatif et représentent le point de vue
de leur(s) auteur(s). Elles ne peuvent en aucun cas être considérées comme constituant des
informations officiellement reconnues, un diagnostic ou encore un traitement ou conseil d’ordre
médical.
DIRECTEUR DE LA PUBLICATION DU SITE INTERNET
Le Directeur de la publication est :
Nous somme plusieurs a améliorer mon site internet
C’est Agnès colombo qui ma créer mon site puis Nittaya qui m’aide a l’améliorer
REALISATION DU SITE INTERNET
Le site internet a été réalisé par :
Agnès colombo et Romain Kerlusec
Puis Nittaya
HEBERGEMENT DU SITE INTERNET
Le site internet est hébergé par :
pro photo est une filaire de WordPress
PROPRIETE INTELLECTUELLE
Le site internet est susceptible de reproduire des œuvres de propriété intellectuelle. Ces œuvres
peuvent appartenir à l’éditeur du site ou à des tiers. Dans ce dernier cas, les œuvres sont
reproduites par l’éditeur avec l’autorisation de ces tiers.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des
œuvres représentées sur le site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf
autorisation écrite préalable de l’éditeur du site internet.
Toute exploitation non autorisée des œuvres ou de l’un quelconque des éléments que le site
contient pourra être considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie
conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété
Intellectuelle.
OBLIGATIONS DES UTILISATEURS DU SITE INTERNET
Les utilisateurs s’engagent à utiliser le présent site internet dans les conditions suivantes :
-ne pas utiliser le site aux fins d’entraver ou altérer son fonctionnement, notamment en
l’encombrant, volontairement ou involontairement, par le transfert intempestif de contenus, en
dehors des cas d’utilisation prévus ;
-ne pas extraire, copier, dupliquer, des éléments et graphismes du site internet, sur lesquels
l’éditeur dispose des droits de propriété intellectuelle ;
-ne pas introduire de fichiers/programmes malveillants, ou contenant des virus informatiques ;
-ne pas stocker, transmettre du contenu non autorisé, qui serait illégal ou qui pourrait être
constitutif d’incitation à la réalisation de crimes et délits, de diffamations et injures, d’atteinte à
la vie privée, ou encore d’actes mettant en péril des mineurs ;
-ne pas transmettre de contenu qui violerait le droit à l’image, tout droit de propriété
intellectuelle tout autre droit appartenant à autrui.
RESPONSABILITE DE l’EDITEUR
L’utilisateur est seul responsable des choix qu’il fait. Ainsi, la responsabilité de l’éditeur ne
saurait être engagée en raison de l’inadaptation des services de du site internet aux besoins et
informations exprimés par l’utilisateur.
L’éditeur n’est pas non plus responsable des conséquences dommageables liées au réseau de
communication et des défaillances d’accès à Internet et de sécurité informatique de l’utilisateur.
PROTECTION DES DONNEES PERSONNELLES
L‘éditeur est susceptible de traiter des données personnelles dans le cadre de l’exploitation de
son site internet.
Dans ce cadre, il s’engage à respecter la Loi n°78-17 du 6 janvier 1978 (dite « Loi informatique et
libertés » ou « LIL ») et le Règlement Général sur la protection des Données Personnelles («
RGDP ») n°2016/679.
DEMARCHE TÉLÉPHONIQUE
Le consommateur qui ne souhaite pas faire l’objet de prospection commerciale par voie
téléphonique peut gratuitement s’inscrire sur une liste d’opposition au démarchage
téléphonique.
https://www.legifrance.gouv.fr/codes/article_lc/LEGIARTI000042155931
